Paul Ledoux - JORFSearch

Paul Ledoux

De:	Ledoux (Paul, Jean, Joseph) vice-président du conseil médical de l'aéronautique civile. Chevalier du 23 juin 1994
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable, et de l'aménagement du territoire Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-06-23"

JORFTEXT000018800905 (source JORF)

promotion

17 Mai 2008 17/05/2008

De:	Ledoux (Paul)
Objet:	membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Groupe:	Conseil médical de l'aéronautique civile

date_debut="2004-03-15"

JORFTEXT000000781861 (source JORF)

nomination

14 Mars 2004 14/03/2004

De:	Ledoux (Paul, Jean, Joseph) vice-président du conseil médical de l'aéronautique civile ; 41 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Ministère de l'équipement, des transports et du logement Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000594363 (source JORF)

nomination

31 Mars 2002 31/03/2002

De:	Ledoux (Paul)
Objet:	à compter de la date du présent arrêté membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Groupe:	Conseil médical de l'aéronautique civile

duree="trois ans"

JORFTEXT000000220318 (source JORF)

nomination

15 Mars 2001 15/03/2001

De:	Ledoux (Paul) Docteur vice-président
Objet:	au conseil médical de l'aéronautique civile les membres suivants
Groupe:	Conseil médical de l'aéronautique civile les membres

duree="trois ans"

JORFTEXT000000553381 (source JORF)

nomination

19 Février 1998 19/02/1998

De:	Ledoux (Paul) Docteur
Objet:	membres du conseil médical de l'aéronautique civile Membres désignés sur proposition des principales compagnies aériennes françaises
Groupe:	Conseil médical de l'aéronautique civile

duree="trois ans"

JORFTEXT000000370019 (source JORF)

nomination

09 Mars 1995 09/03/1995

De:	Ledoux (Paul) chef du service médical d'une compagnie aérienne; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Relations avec le Sénat Ministère de l'équipement Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000165202 (source JORF)

nomination

15 Mai 1994 15/05/1994

De:	Ledoux (Paul) Docteur
Objet:	au conseil médical de l'aéronautique civile les membres suivants
Groupe:	Conseil médical de l'aéronautique civile les membres

duree="trois ans"

JORFTEXT000000357322 (source JORF)

nomination

05 Mars 1992 05/03/1992